Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD
CHRISTOPHE MOREAU

Numéro de dépôt :
3809037
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD de CHRISTOPHE MOREAU

Présentation de la marque MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par CHRISTOPHE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 31 RUE DU HAUT CHEMIN - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 31 RUE DU HAUT CHEMIN - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

La marque MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD est expirée depuis le 23 février 2021.

CHRISTOPHE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : M.CHOCOLAT , DINARDISE


CHRISTOPHE MOREAU - 31 RUE DU HAUT CHEMIN - 35780 - LA RICHARDAIS - France


CHRISTOPHE MOREAU - 31 RUE DU HAUT CHEMIN - 35780 - LA RICHARDAIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°716076 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.